Préambule
À l'heure où les technologies génératives redéfinissent la création, les marques font face à un choix décisif : subir cette transformation ou la façonner.
La présente licence établit un cadre juridique inédit permettant aux titulaires de marques de mettre volontairement à disposition certains éléments identitaires à des fins d'usage, de transformation et de diffusion. Elle pose les fondations d'un écosystème créatif où l'innovation et la propriété intellectuelle ne s'opposent plus, mais se nourrissent mutuellement.
Cette licence repose sur un principe de délégation partielle, explicite et réversible de droits d'usage. Elle vise à favoriser l'expérimentation, l'innovation et la compatibilité avec les nouveaux paradigmes de création, notamment ceux liés aux systèmes génératifs.
Cette licence ne constitue ni un abandon de droits, ni une renonciation à la titularité. Elle dessine un territoire d'usages autorisés, tout en préservant les intérêts légitimes et la valeur patrimoniale des marques concernées.
Elle peut être adoptée par toute personne physique ou morale souhaitant placer des éléments de marque sous un régime d'ouverture maîtrisée.
Cette licence est conçue pour traverser les évolutions technologiques et perdurer au-delà des usages d'aujourd'hui.
Qui suis-je ?
Je suis Julien Lefevre, producteur 3D/VFX depuis 20 ans. J'ai automatisé entièrement la création de jumeaux numériques et développé des solutions d'IA générative propriétaires. Mais cette maîtrise technique se heurte à un mur juridique : l'impossibilité d'utiliser de vraies marques pour démontrer le potentiel de ces technologies. C'est exactement le problème que vit toute l'industrie de l'IA générative aujourd'hui.
Pourquoi Open Brands doit exister
Je considère comme une règle d'or que si la technologie peut libérer la créativité, elle ne doit pas être entravée par des barrières artificielles. Les marques possèdent un potentiel créatif immense, mais restent prisonnières de cadres juridiques qui les empêchent de le révéler.
Cette licence existe pour briser ce verrou et permettre enfin à l'innovation de s'exprimer librement.
Licence Open Brands v0.2
Article 1 — Objet et finalité
La présente licence a pour objet d'autoriser la création, l'usage et la diffusion d'œuvres dérivées à partir d'éléments identitaires d'une marque, y compris par le recours à des systèmes génératifs (intelligence artificielle, modélisation 3D, synthèse algorithmique), dans un cadre ouvert, éthique et mutuellement bénéfique.
Elle vise à libérer le potentiel créatif tout en respectant l'intégrité et la valeur des marques.
Article 2 — Droits concédés
Par l'adoption de cette licence, la marque concède à tout utilisateur, sans distinction ni condition préalable, les droits non exclusifs, irrévocables et mondiaux suivants :
- Reproduire tout ou partie des éléments identitaires mis à disposition ;
- Adapter, transformer ou dériver ces éléments librement, y compris par l'usage d'outils génératifs, d'entraînement d'intelligence artificielle ou de toute technologie émergente ;
- Diffuser, communiquer ou commercialiser les contenus dérivés, y compris à titre onéreux, sur tout support et par tout moyen.
Article 3 — Limitations et interdictions
Cette licence s'accompagne des limitations suivantes :
- Elle n'implique aucun lien officiel, partenariat ou caution avec la marque originale, sauf mention explicite et formelle de celle-ci ;
- Elle n'autorise pas l'appropriation exclusive des éléments dérivés par le dépôt de marques, modèles, brevets ou tout autre titre de propriété intellectuelle ;
- Elle prohibe formellement les usages malveillants, diffamatoires, haineux, trompeurs ou contraires aux lois en vigueur.
Article 4 — Réversibilité et retrait
La marque conserve la faculté de retirer à tout moment ses éléments de toute plateforme ou support de diffusion. Ce retrait produit les effets suivants :
- Effet immédiat : interdiction de créer de nouvelles œuvres dérivées à compter du retrait ;
- Maintien des droits acquis : les créations existantes demeurent valides et exploitables selon les termes initiaux de la licence.
Article 5 — Durée et propriété
Tant qu'un élément demeure publié avec la mention de cette licence, les droits concédés restent valables pour une durée indéterminée.
La marque conserve l'intégralité de ses droits de propriété intellectuelle sur les éléments originaux. Cette licence constitue une autorisation d'usage, non une cession de droits.
Article 6 — Principe de liberté maximale
Dans l'esprit de cette licence, aucune mention obligatoire, aucun lien de référence, aucune validation préalable ne sont requis pour exploiter les éléments mis à disposition.
L'objectif fondamental est de favoriser la circulation créative et l'innovation, en éliminant toute friction administrative ou technique susceptible d'entraver la création.